Téléchargements

SCOT 2017 : Rapport de présentation

SCOT 2017 : Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

SCOT 2017 : Document d'orientations et d'objectifs (DOO)

Document modifié approuvé le 19 juin 2023

Délibération n°17-06 d’approbation du SCOT Sambre-Avesnois

Délibération n°17-09 de modifications du DOO demandées par le contrôle de légalité

Notice explicative de la modification n°1 du SCOT Sambre-Avesnois

Dossier d'enquête publique - modification n°1

Délibération n°23-15 d'approbation de la modification n°1 du SCOT Sambre-Avesnois

Bilan du SCOT

Bilan approuvé en conseil syndical du 19 juin 2023

Délibération n°23-16 d'analyse des résultats de l'application du SCOT

Délibération n°24-06 de prescription de la révision du SCOT

La révision du SCoT Sambre-Avesnois

"Qu'est-ce que le SCoT?" > Consultez ce document ! 

Le rendez-vous du SCOT #1

"Qu'est-ce que le ZAN?" > Consultez ce document !

Le rendez-vous du SCOT #2

"Qu'est-ce que le ZAN?" > Consultez ce document !

Réunion publique n°1

Support de présentation et résultats de la réunion publique n°1 du 6 novembre 2024 à Avesnelles. 

Compte-Rendu réunion publique n°1

Réunion publique n°2

Support de présentation et résultats de la deuxième réunion publique du 7 novembre 2024 à l'Ecomusée de Fourmies.

Compte-rendu réunion publique n°2

Réunion publique n°3

Support de présentation et résultats de la trosième réunion publique du 12 novembre à Ferrière-la-Grande.

Compte-rendu réunion publique n°3

Réunion publique n°4

Support de présentation et résultats de la quatrième réunion publique du 13 novembre 2024 à Gommegnies.

Compte-rendu réunion publique n°4

Projet d'Aménagement Stratégique (PAS)

Version soumise au débat - juin 2025

Délibération n°25-15 - Débat des orientations du Projet d'Aménagement Stratégique (PAS)

Conseil Syndical du 9 juillet 2025

Procès-verbal spécifique au débat des orientations du PAS

Conseil Syndical du 9 juillet 2025

Délibération n°25-20 - Arrêt de projet et bilan de la concertation

Conseil Syndical du 15 décembre 2025

DOSSIER ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 1 - Le SCoT en synthèse

Plaquette du SCoT révisé arrêté 

"Vous n'avez pas beaucoup de temps mais vous voulez en apprendre plus sur le contenu du SCoT ? Consultez cette plaquette !"

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 1 - Le projet de SCoT en synthèse

L'essentiel du SCoT révisé arrêté

"Vous souhaitez en apprendre davantage sur le contenu du SCoT Sambre Avesnois arrêté ? Ce document synthétique d'une trentaine de page est ce qu'il vous faut !" 

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 2 - La notice de présentation de l'enquête publique

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 3 - Pièces administratives

Arrêté d'ouverture d'Enqueête Publique, l'Ensemble des délibérations inhérentes à la procédure de révision du SCoT (Délibération n°24-06 de prescription de la révision du SCoT Sambre Avesnois en date du 16/02/2024; Délibération portant sur le débat des orientations du Projet d'Aménagement Stratégique (PAS) du SCoT Sambre Avesnois en date du 09/07/2025; Délibération tirant bilan de la concertation et relative à l'arrêt de projet de révision du SCoT Sambre Avesnois en date du 15/12/2025), Copie des insertions de publicité dans la presse. 

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 4 - Le projet de révision du SCoT

1 - Le Projet d'Aménagement Stratégique (PAS) 

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 4 - Le projet de révision du SCoT

2 - Le Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO)

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 4 - Le projet de révision du SCoT

3 - Document d'Aménagement Artisanal Commercial et Logistique (DAACL)

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 4 - Le projet de révision du SCoT

4 - Le bilan de la concertation 

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 4 - Le projet de révision du SCoT

4 - Le bilan de la concertation (ANNEXES)

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 4 - Le projet de révision du SCoT

5 - Les annexes : 

1 - Le diagnostic territorial 

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 4 - Le projet de révision du SCoT

5 - Les annexes : 

2 - L'Etat Initial de l'Environnement (EIE)

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 4 - Le projet de révision du SCoT

5 - Les annexes :

3 - La justification des choix retenus comprenant l'analyse de la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers au cours des 10 années précédant le projet de schéma et la justification des objectifs chiffrés de limitation de cette consommation définis dans le DOO

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 4 - Le projet de révision du SCoT

5 - Les annexes :

4 - L'évaluation environnementale 

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 4 - Le projet de révision du SCoT

5 - Les annexes : 

5 - Le résumé non technique

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 4 - Le projet de révision du SCoT

5 - Les annexes :

6 - Les indicateurs de suivi 

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 4 - Le projet de révision du SCoT

5 - Les annexes :

7 - Etude des zones préférentielles de renaturation (1/3)

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 4 - Le projet de révision du SCoT

5 - Les annexes : 

7 - Etude des zones préférentielles de renaturation (2/3)

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 4 - Le projet de révision du SCoT

5 - Les annexes : 

7 - Etude des zones préférentielles de renaturation (3/3)

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 4 - Le projet de révision du SCoT

5 - Les annexes  :

8 - Les cartes du PAS

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 5 - Avis émis par les Personnes Publiques Associées, les collectivités membres du SM SCoT SA et autorités compétentes

AVIS EMIS PAR LES PPA

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 5 - Avis émis par les Personnes Publiques Associées, les collectivités membres du SM SCoT SA et autorités compétentes

- MEMOIRE EN REPONSE A LA MRAE

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 2026 : 5 - Avis émis par les Personnes Publiques Associées, les collectivités membres du SM SCoT SA et autorités compétentes

MEMOIRE EN REPONSE AUX AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES ET COURRIERS EN ANNEXE