Téléchargements

Dossier d’enquête publique

Rapport de présentation

Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

Document d'orientations et d'objectifs (DOO)

Document modifié approuvé le 19 juin 2023

Délibération n°17-06 d’approbation du SCOT Sambre-Avesnois

Délibération n°17-09 de modifications du DOO demandées par le contrôle de légalité

Notice explicative de la modification n°1 du SCOT Sambre-Avesnois

Délibération n°23-15 d'approbation de la modification n°1 du SCOT Sambre-Avesnois

Bilan du SCOT

Bilan approuvé en conseil syndical du 19 juin 2023

Délibération n°23-16 d'analyse des résultats de l'application du SCOT

Délibération n°24-06 de prescription de la révision du SCOT

La révision du SCoT Sambre-Avesnois

Le rendez-vous du SCOT #1

Le rendez-vous du SCOT #2

Réunion publique n°1

Support de présentation et résultats de la réunion publique n°1 du 6 novembre 2024 à Avesnelles. 

Compte-Rendu réunion publique n°1

Réunion publique n°2

Support de présentation et résultats de la deuxième réunion publique du 7 novembre 2024 à l'Ecomusée de Fourmies.

Compte-rendu réunion publique n°2

Réunion publique n°3

Support de présentation et résultats de la trosième réunion publique du 12 novembre à Ferrière-la-Grande.

Compte-rendu réunion publique n°3

Réunion publique n°4

Support de présentation et résultats de la quatrième réunion publique du 13 novembre 2024 à Gommegnies.

Compte-rendu réunion publique n°4

Projet d'Aménagement Stratégique (PAS)

Version soumise au débat - juin 2025

Délibération n°25-15 - Débat des orientations du Projet d'Aménagement Stratégique (PAS)

Conseil Syndical du 9 juillet 2025

Procès-verbal spécifique au débat des orientations du PAS

Conseil Syndical du 9 juillet 2025

Délibération n°25-20 - Arrêt de projet et bilan de la concertation

Conseil Syndical du 15 décembre 2025

Projet d'Aménagement Stratégique ( PAS)

Version arrêt de projet du 15/12/2025

Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO)

Version arrêt de projet du 15/12/2025

Document d'Aménagement Artisanal Commercial et Logistique (DAACL)

Version arrêt de projet du 15/12/2025

Bilan de la concertation

Version arrêt de projet du 15/12/2025

Bilan de la concertation - annexes

Version arrêt de projet du 15/12/2025

Annexe 1 - Diagnostic territorial

Version arrêt de projet du 15/12/2025

Annexe 2 - Etat Initial de l'Environnement (EIE)

Version arrêt de projet du 15/12/2025

Annexe 3 - Justification des choix retenus

Version arrêt de projet du 15/12/2025

Annexe 4 - Rapport environnemental

Version arrêt de projet du 15/12/2025

Annexe 5 - Résumé Non Technique (RNT)

Version arrêt de projet du 15/12/2025

Annexe 6 - Indicateurs de suivi

Version arrêt de projet du 15/12/2025

Annexe 7 - Etude des zones préférentielles de renaturation 1/3

Version arrêt de projet du 15/12/2025

Annexe 7 - Etude des zones préférentielles de renaturation 2/3

Version arrêt de projet du 15/12/2025

Annexe 7 - Etude des zones préférentielles de renaturation 3/3

Version arrêt de projet du 15/12/2025

Annexe 8 - Résumé du PAS en cartes

Version arrêt de projet du 15/12/2025