Téléchargements

Dossier d’enquête publique

Rapport de présentation

Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

Document d'orientations et d'objectifs (DOO)

Document modifié approuvé le 19 juin 2023

Délibération n°17-06 d’approbation du SCOT Sambre-Avesnois

Délibération n°17-09 de modifications du DOO demandées par le contrôle de légalité

Notice explicative de la modification n°1 du SCOT Sambre-Avesnois

Délibération n°23-15 d'approbation de la modification n°1 du SCOT Sambre-Avesnois

Bilan du SCOT

Bilan approuvé en conseil syndical du 19 juin 2023

Délibération n°23-16 d'analyse des résultats de l'application du SCOT

Délibération n°24-06 de prescription de la révision du SCOT

La révision du SCOT Sambre-Avesnois