Téléchargements

Synthèse de la feuille de route du Plan Climat Territorial adopté en 2012

Courrier d’information sur le lancement de la démarche PCAET Sambre-Avesnois

Délibération n°22-15

Conseil Syndical du 28 mars 2022 - Lancement de l'élaboration du PCAET Sambre Avesnois, saisie du droit d'initiative et déclaration d'intention définissant les modalités de concertation préalable au public

Délibération n°25-07

Conseil Syndical du 17 février 2025 - Approbation du PCAET (arrêt de projet avant consultation des Personnes Publiques Associées et de la Participation du Public par Voie Electronique)

Arrêté n°2025-02 du 3 décembre 2025

Elaboration du PCAET Sambre Avesnois

Délibération n°26-09 d'approbation du PCAET

Approbation finale du PCAET lors du Conseil Syndical du 02/03/2026. 

Diagnostics reglementaires PCAET Sambre Avesnois

Version novembre 2025 - document approuvé le 02/03/2026

Orientations Stratégiques PCAET Sambre Avesnois

Novembre 2025 - document approuvé le 02/03/2026

Programme d'Actions PCAET Sambre Avesnois

Novembre 2025 - document approuvé le 02/03/2026

Evaluation environnementale et Etat Initial de l'Environnement

Décembre 2023 - actualisé novembre 2025 - document approuvé le 02/03/2026

Evaluation Environnementale Stratégique

Septembre 2024 - actualisée novembre 2025 - document approuvé le 02/03/2026

Résumé non Technique de l'Evaluation Environnementale Stratégique

Octobre 2024 - actualisé novembre 2025 - document approuvé le 02/03/2026

ANNEXES : AVIS RECUS

MRAe, DREAL

Mémoire en réponse aux avis

Novembre 2025 - document approuvé le 02/03/2026

Avis de consultation du public

Relatif au projet de Plan Climat Air-Energie-Territorial (PCAET) Sambre-Avesnois

DU LUNDI 22 DECEMBRE A 9H00 AU DIMANCHE 25 JANVIER A 17H00

Synthèse observations PPVE PCAET

Janvier 2026

Le Plan Climat Air Energie Territorial Sambre Avesnois

Plaquette de synthèse du PCAET approuvé le 2 mars 2026.