Téléchargements

Statuts du SMSCOT SA

Modification Statuts du SMSCOT

Délibération 2021 COTTRI

validation rapport 2020 et versement subvention ADEME

Délibération 2106

Rapport sur les Orientations Budgétaires 2021

Délibération 2108

Budget primitif 2021

Délibération 2109

Fixation contribution EPCI 1,20 € pour l'année 2021

Délibération 2111

Convention ADUS 2021

Délibération 2112

Convention PNRA 2021

Délibération 2113

Adoption du règlement intérieur

Délibération 2114

Création des 4 commissions

Délibération 2115

Désignation des délégués dans les 4 commissions

Délibération 2116

Modalités d'organisation des réunions du Conseil Syndical devant se tenir à distance

Délibération 2117

Décision modificative n° 1 2021

Délibération 2118

Création d'une activité accessoire d'expertise et de consultation dans le cadre de la gestion financière et administrative du SM SCOT SA

Délibération 2119

Validation du rapport d'activités de l'année 3 du COTTRI Sambre Avesnois

Délibération 2120

Décision modificative n° 1 bis 2021

Délibération 2201

Compte de gestion 2021

Délibération 2202

Compte administratif 2021

Délibération 2203

Affectation des résultats 2021

Délibération 2204

Débat sur les orientations budgétaires 2022

Délibération 2205

Avis sur la procédure de modification simplifiée du PLUi de la CAMVS

Délibération 2206

Avis sur l'arrêt projet du PLUi de la 3CA

Délibération 2207

Avis sur la procédure de révision allégée du PLUi de la CCPM

Délibération 2208

Avis sur la procédure de modification du PLUi de la CCPM

Délibération 2209

Avis sur la procédure de modification simplifiée du PLUi de la CCPM

Délibération 2210

Adoption du budget primitif 2022

Délibération 2211

Fixation des contributions des 4 EPCI pour l'année 2022

Délibération 2212

Convention avec l’ADUS 2022 

Délibération 2213

Convention avec le PNRA 2022 

Proces verbal du Conseil Syndical du 19 octobre 2022

Délibération 2214

Demande de subventions financement covoiturage ADEME et Région

Délibération 2215

Plan Climat Air Energie Territorial 2022 2028