Téléchargements

Statuts du SMSCOT SA

Modification Statuts du SMSCOT

Délibération 2021 COTTRI

validation rapport 2020 et versement subvention ADEME

Délibération 2106

Rapport sur les Orientations Budgétaires 2021

Délibération 2108

Budget primitif 2021

Délibération 2109

Fixation contribution EPCI 1,20 € pour l'année 2021

Délibération 2111

Convention ADUS 2021

Délibération 2112

Convention PNRA 2021

Délibération 2113

Adoption du règlement intérieur

Délibération 2114

Création des 4 commissions

Délibération 2115

Désignation des délégués dans les 4 commissions

Délibération 2116

Modalités d'organisation des réunions du Conseil Syndical devant se tenir à distance

Délibération 2117

Décision modificative n° 1 2021

Délibération 2118

Création d'une activité accessoire d'expertise et de consultation dans le cadre de la gestion financière et administrative du SM SCOT SA

Délibération 2119

Validation du rapport d'activités de l'année 3 du COTTRI Sambre Avesnois

Délibération 2120

Décision modificative n° 1 bis 2021

Délibération 2201

Compte de gestion 2021

Délibération 2202

Compte administratif 2021

Délibération 2203

Affectation des résultats 2021

Délibération 2204

Débat sur les orientations budgétaires 2022

Délibération 2205

Avis sur la procédure de modification simplifiée du PLUi de la CAMVS

Délibération 2206

Avis sur l'arrêt projet du PLUi de la 3CA

Délibération 2207

Avis sur la procédure de révision allégée du PLUi de la CCPM

Délibération 2208

Avis sur la procédure de modification du PLUi de la CCPM

Délibération 2209

Avis sur la procédure de modification simplifiée du PLUi de la CCPM

Délibération 2210

Adoption du budget primitif 2022

Délibération 2211

Fixation des contributions des 4 EPCI pour l'année 2022

Délibération 2212

Convention avec l’ADUS 2022 

Délibération 2213

Convention avec le PNRA 2022 

Proces verbal du Conseil Syndical du 19 octobre 2022

Délibération 2214

Demande de subventions financement covoiturage ADEME et Région

Délibération 2215

Plan Climat Air Energie Territorial 2022 2028

Délibération 2312

Conseil Syndical du 19 juin 2023 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 par droit d'option au 1er janvier 2024. 

Annexes délibération 2312

Délibération 2313

Conseil Syndical du 19 juin 2023 - Engagement du Syndicat Mixte du SCoT Sambre Avesnois dans un "Contrat de Chaleur Renouvelable Territoriale" (dit "COT EnR)

Délibération 2314

Conseil Syndical du 19 juin 2023 - Mise en place d'une convention tripartite "Dynamique REV3" (identité "COTTRI Sambre-Avesnois" entre SM SCoT, SM Parc Naturel Régionale de l'Avesnois et ADU

Délibération 2315

Conseil Syndical du 19 juin 2023 - Approbation de la modification n°& du SCoT Sambre Avesnois

Annexe 1 délibération 2315

Annexe 2 délibération 2315

Annexe délibération 2316

Délibération 2316

Conseil Syndical du 19 juin 2023 - Analyse des résultats de l'application du SCoT Sambre Avesnois et la proposition d'engagement dans un processus de révision

Compte-rendu Conseil Syndical du 19 juin 2023

PV

Délibération 2317

Conseil Syndical du 4 septembre 2023 - Avis sur la procédure de droit commun du PLUi de la CCPM (avis technique) 

Compte-rendu du Conseil Syndical du 4 septembre 2023

PV

Délibération 2318

Conseil Syndical du 27 novembre 2023 - Approbation de la décision notificative n°1 à apporter au budget primitif de l'exercice 2023 

Délibération 2319

Conseil Syndical du 27 novembre 2023 - Création d'emplois à temps non complet

Délibération 2320

Conseil Syndical du 27 novembre 2023 - Institution du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) 

Délibération 2321

Conseil Syndical du 27 novembre 2023 - Instauration de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) 

Délibération 2322

Conseil Syndical du 27 novembre 2023 -  Solde des opérations dans le cadre du Contrat d'Objectifs Territorial pour l'amplification de la troisième Révolution Induistrielle (COTTRI) - Axe 7 : " Préservation de la biodiversité et stockage du carbone dans les sols" 

Délibération 2323

Conseil Syndical du 27 novembre 2023 - Avis sur la modification simplfiée n°4 du PLUi de la CAMVS 

Compte-rendu du Conseil Syndical du 27 novembre 2023

PV 

Délibération 2401

Conseil Syndical du 16 février 2024 - Démission de Guislain CAMBIER et installation de Benoît GUIOST en qualité de nouveau délégué syndical

Délibération 2402

Conseil Syndical du 16 février 2024 - Election du 3eme Vice-Président du SM SCoT Sambre Avesnois 

Délibération 2403

Conseil Syndical du 16 février 2024 - Modification des intitulés des 4 commissions thématiques du SM SCoT Sambre Avesnois 

Délibération 2404

Conseil Syndical du 16 février 2024 - Débat sur les Orientations Budgétaires 2024 

Délibération 2405

Conseil Syndical du 16 février 2024 - Avis sur le 2eme arrêt de projet du PLUi de la CCSA

Délibération 2406

Conseil Syndical du 16 février 2024 - Prescription de la Révision du SCoT Sambre Avesnois

Compte-rendu du Conseil Syndical du 16 février 2024

PV

Délibération 2407

Conseil Syndical du 25 mars 2024 - Compte de gestion de l'exercice 2023 

Délibération 2408

Conseil Syndical du 25 mars 2024 - Compte administratif de l'exercice 2023 

Délibération 2409

Conseil Syndical du 25 mars 2024 - Affectation des résultats de l'exercice 2023 

Délibération 2410

Conseil Syndical du 25 mars 2024 - Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 

Délibération 2411

Conseil Syndical du 25 mars 2024 - Fixation des contributions des 4 EPCI pour l'année 2024 

Délibération 2412

Conseil Syndical du 25 mars 2024 - Convention pluriannuelle avec ADU

Délibération 2413

Conseil Syndical du 25 mars 2024 - Convention avec le PNRA (animation et mise en oeuvre "Dynamique REV3" - suite COTTRI Sambre-Avesnois)

Compte-rendu du Conseil Syndical du 25 mars 2024

Délibération 2414

Conseil Syndical du 13 mai 2024 - Convention du SM SCoT avec la Chambre d'Agricutlture 

Délibération 2415

Conseil Syndical du 13 mai 2024 - Avis du SM SCoT sur les modifications du SRADDET Hauts-de-France 

Compte -rendu du Conseil Syndical du 13 mai 2024

Délibération 2416

Conseil Syndical du 2 septembre 2024 - Convention du SM SCoT avec la Chambre de Commerce et d'Industrie 

Délibération 2417

Conseil Syndical du 2 septembre 2024 - Avis du SM SCoT Sambre Avesnois sur la modification simplifiée n°4 du PLUi de la CCPM

Délibération 2418

Conseil Syndical du 2 septembre 2024 - Désignation d'un représentant du SM SCoT pour la CLE du SAGE de la SAMBRE 

Délibération 2419

Conseil Syndical du 2 septembre 2024 - Avis du SM SCoT sur l'arrêt de projet du PLH de la CAMVS 

Compte-rendu du Conseil Syndical du 2 septembre 2024

Délibération 2501

Conseil Syndical du 17 février 2025

Délibération 2502

Conseil Syndical du 17 février 2025 - Débat sur les orientations budgétaires 2025

Délibération 2503

Conseil Syndical du 17 février 2025 - Demande financement Etat au titre du Fonds Verts pour révision du SCoT

Délibération 2504

Conseil Syndical du 17 février 2025 - Convention de mise en oeuvre de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité 

Délibération 2505

Conseil Syndical du 17 février 2025 - Convention partenariale PNRA/SM SCoT dans le cadre de la révision du SCoT et de l'étude des potentiels de renaturation

Délibération 2506

Conseil Syndical du 17 février 205 - Réponse à l'Appel à Projet Régional pour la demande de classement de rpoejts dans le SRADDET au titre des Projets d'Envergure Régionale

Compte-rendu du Conseil Syndical du 17 février 2025

PV

Délibération 2508

Conseil Syndical du 31 mars 2025 - compte de gestion de l'exercice 2024

Délibération 2509

Conseil Syndical du 31 mars 2025 - compte administratif de l'exercice 2024

Délibération 2510

Conseil Syndical du 31 mars 2025 - affectation des résultats de l'exercice 2024

Délibération 2511

Conseil Syndical du 31 mars 2025 - adoption du budget primitif de l'exercice 2025

Délibération 2512

Conseil Syndical du 31 mars 2025 - fixation des contributions des 4 EPCI pour l'année 2025

Compte-rendu Conseil Syndical du 31 mars 2025

PV

Délibération 2516

Conseil Syndical du 10 septembre 2025 - modification statutaire permettant l'assistance et le versement de subventions CCRT 

Délibération 2516 - Statuts modifiés

Conseil Syndical du 10 septembre 2025 - modification statutaire permettant l'assistance et le versement de subventions CCRT annexe

Délibération 2517

Conseil Syndical du 10 septembre 2025 - affiliation volontaire CDG59

Délibération 2518

Conseil Syndical du 10 septembre 2025 - Avis sur le projet de modification n°2 du SRADDET Hauts-de-France

Délibération 2518 annexe

Conseil Syndical du 10 septembre 2025 - Avis sur le projet de modification n°2 du SRADDET Hauts-de-France