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Le territoire Le territoire
Les missions Les missions
Les instances du syndicat Les instances du syndicat
L’équipe technique L’équipe technique
Les partenariats Les partenariats
Téléchargements Téléchargements

Les instances du syndicat



Le Syndicat Mixte du SCOT Sambre-Avesnois est présidé par Arnaud DECAGNY.

 

Il est administré par des élus organisés en commissions thématiques, bureau et comité syndical.

 

Il compte également une équipe technique mutualisée à l’échelle de l’arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe.




Le conseil syndical



Le conseil syndical est l’organe délibérant du Syndicat Mixte de SCOT Sambre-Avesnois.

 

Il est composé de 39 délégués titulaires et de 39 délégués suppléants, désignés par les organes délibérants des collectivités membres du Syndicat Mixte.

 

Il se réunit au moins trois fois par an et prend ses décisions par vote à la majorité.



LISTE DES ELUS DU SYNDICAT MIXTE :

Communauté d’Agglomération Maubeuge Val de Sambre



DELEGUES TITULAIRES


Monsieur  Bernard BAUDOUX
Monsieur  Alain BOUILLIEZ
Monsieur  Pascal  CHABOT
Monsieur  Benoît  COURTIN
Monsieur  Arnaud DECAGNY
Monsieur  Serge GUILLAUME
Monsieur  Michel HANNECART
Madame   Fatiha KACIMI
Monsieur  Nicolas LEBLANC
Monsieur  Patrick LEDUC
Madame  Thérèse PECHER
Monsieur  Fabrice PIETTE
Monsieur  Thomas PIETTE
Madame   Marie-Pierre ROPITAL
Monsieur  Ghislain ROSIER
Monsieur  Claude DUPONT
Monsieur  Lucien SERPILLON
Monsieur Jacques THURETTE
Madame  Sylvie TOURNAY
Monsieur Didier WILLOT
Monsieur Stéphane WILMOTTE 
 

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DELEGUES SUPPLEANTS


Monsieur Arnaud BEAUQUEL
Monsieur Grégory BELAZIZ
Madame  Emmanuelle DELABRE 
Monsieur Thierry DEPARIS
Monsieur Claude DUPONT
Monsieur Jean  DURIEUX
Monsieur Michel DUVEAUX
Monsieur Hugo GEORGES
Monsieur Jacques LAMQUET
Monsieur Jean-Pierre LEBLANC
Monsieur Michel LEFEBVRE
Madame  Marjorie MAHIEUX
Monsieur Jean-Claude MARET
Monsieur Claude MENISSEZ
Monsieur Patrick MOULART
Monsieur Alexandre PAREE
Monsieur Vincent PETIT
Madame  Brigitte RASSCHAERT
Monsieur Jean-Louis SIMON
Madame  Grazielle VANBELLE
Monsieur David ZELANI
 

Communauté de Communes du Pays de Mormal



DELEGUES TITULAIRES

 

Monsieur Guislain CAMBIER
Madame Francine CAUCHETEUX
Monsieur François ERLEM
Monsieur Alain GERARD
Madame  Marie Sophie LESNE
Monsieur Jean Pierre MAZINGUE
Monsieur Dominique QUINZIN
Monsieur Anthony VIENNE

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DELEGUES SUPPLEANTS

 

Monsieur Georges BROXER
Monsieur Bertrand FLAMENT
Monsieur André FREHAUT
Monsieur Benoit GUIOST
Madame  Pierrette GUIOST
Monsieur Gautier MEAUSOONE
Monsieur René QUINZIN
Monsieur Didier ROGEAU

Communauté de Communes du Cœur de l’Avesnois



DELEGUES TITULAIRES

 

Monsieur Antoine BADIDI
Madame  Christine BASQUIN
Monsieur Hervé LASPALAS
Monsieur Sébastien SEGUIN
Monsieur Freddy THERY

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DELEGUES SUPPLEANTS


Madame  Sandra BROGNET
Monsieur Vincent JUSTICE
Monsieur Maxime LOUGUET
Monsieur Claude ROYAUX
Monsieur Wilfrid SALMON
 

Communauté de Communes Sud Avesnois



DELEGUES TITULAIRES


Monsieur Mickaël HIRAUX
Monsieur Sylvain OXOBY
Monsieur Jean Luc PERAT
Madame  Aurélie PEROT
Monsieur Benoît WASCAT
 

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DELEGUES SUPPLEANTS


Monsieur Jean Guy BERTIN
Monsieur Patrick LANDA
Monsieur Thierry REGHEM
Madame  Amandine TROCLET
Monsieur Benjamin WALLERAND
 

Le bureau syndical



Le bureau du conseil syndical est une instance de pilotage et de débat, chargée de préparer les décisions et délibérations du conseil syndical.

 

Le bureau du Syndicat Mixte du SCOT Sambre-Avesnois est composé du Président et de ses 7 vice-présidents.

 

Conformément au code général des collectivités territoriales, le Président fixe l’ordre du jour et le communique aux membres du bureau au moins 4 jours à l’avance. Les réunions de bureau permettent de faire le point sur l’état d’avancement des dossiers et de diffuser toute information relative aux compétences du syndicat mixte.

 

Le bureau syndical est composé des membres suivants :

 

ARNAUD DECAGNY : Président du Syndicat Mixte du SCOT Sambre-Avesnois ;
FREDDY THERY : 1er Vice-Président (3CA)
MICKAEL HIRAUX : 2ème Vice-Président (CCSA)
JEAN-PIERRE MAZINGUE : 3ème Vice-Président (CCPM)
LUCIEN SERPILLON : 4ème Vice-Président (CAMVS)
SEBASTIEN SEGUIN : 5ème Vice-Président (3CA)
SYLVAIN OXOBY : 6ème Vice-Président (CCSA)
ANTHONY VIENNE : 7ème Vice-Président (CCPM)
BENOIT WASCAT : Président du COTTRI Sambre-Avesnois (CCSA)

Les commissions thématiques



Des commissions thématiques ont été créées par les élus du Syndicat Mixte du SCOT Sambre-Avesnois afin de constituer des groupes de travail spécifiques pour l’examen d’un dossier ou d’un projet.

 

L’objectif des commissions est de mettre en avant les problématiques et les enjeux d’un sujet, de proposer des orientations et des solutions, de rendre un avis en vue d’un prochain comité syndical.

 

Les commissions thématiques sont animées par le président de commission qui prendra le rôle de rapporteur lors des conseils syndicaux.

 

Elles sont composées d’élus membres du conseil syndical.

 

Le Syndicat Mixte du SCOT Sambre-Avesnois compte 4 commissions thématiques :

 

> Suivi du SCOT et des PLUI : co-présidée par Mickaël HIRAUX et Lucien SERPILLON
> Développement du commerce et numérique : présidée par Sébastien SEGUIN
> Habitat, transports et mobilité : présidée par Sylvain OXOBY
> Environnement, trame verte et bleue, énergie-climat : présidée par Anthony VIENNE.